Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUIT'AËR
Monsieur Jean-François JAFFRELO

Numéro de dépôt :
1351985
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque FRUIT'AËR

Déposée le 23 avril 1986 par monsieur Jean-François JAFFRELO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUIT'AËR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-François JAFFRELO domicilié(e) Saint-Tugdual, 56540 LE CROISTY (dossier no 2067834) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2067834) - France.

La marque FRUIT'AËR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUIT'AËR est expirée depuis le 23 avril 2006.

Jean-François JAFFRELO a également déposé les autres marques suivantes : FRUITAO , FRUITAO


Monsieur Jean-François JAFFRELO - Saint-Tugdual, 56540 LE CROISTY (dossier no 2067834) - France


NOVAMARK - (dossier no 2067834) - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 1996 n°2067834 - Publication au BOPI 1996-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 28 mai 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201455 - Publication au BOPI 1996-05-28

Inscription le 7 mai 1996 - Recours en restauration n°200969 - Publication au BOPI 1996-05-07

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et biscuiterie.