FRUIT'AËR
Présentation de la marque FRUIT'AËR
Déposée le 23 avril 1986 par monsieur Jean-François JAFFRELO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUIT'AËR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUIT'AËR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUIT'AËR est expirée depuis le 23 avril 2006.
Jean-François JAFFRELO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 avril 1996 n°2067834 - Publication au BOPI 1996-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Inscription le 28 mai 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201455 - Publication au BOPI 1996-05-28
Inscription le 7 mai 1996 - Recours en restauration n°200969 - Publication au BOPI 1996-05-07